Informations et obligations de publication selon le § 5 ECG, le § 25 MedienG et le § 14 UGB (droit autrichien).
[Prénom et nom / raison sociale]
[Rue et numéro]
[Code postal] [Ville]
Autriche
E-mail : support@synapse-app.at
Téléphone : [+43 …] (facultatif, uniquement si joignable en permanence)
Développement et exploitation du logiciel « Synapse » — une application de notes et de dessin dotée de fonctions assistées par IA, y compris la vente d'abonnements via le site synapse-app.at et les applications natives.
Forme juridique : [Entrepreneur individuel / e.U. / OG / GmbH / …]
Autorisation d'exercer : [p. ex. « Services de traitement automatisé des données et de technologies de l'information (services informatiques) »]
Autorité compétente : [Bezirkshauptmannschaft / Magistrat …]
Affiliations : [WKO, groupe professionnel UBIT / …] (si l'affiliation est obligatoire)
Code autrichien des professions commerciales (Gewerbeordnung, GewO), consultable sur www.ris.bka.gv.at. Autorité de surveillance selon l'ECG : [Bezirkshauptmannschaft / Magistrat …].
Nous ne sommes ni tenus ni disposés à participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de médiation de la consommation — merci de nous adresser directement vos réclamations par e-mail.
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L'ensemble des contenus (textes, images, graphiques, logos) ainsi que le logiciel « Synapse » sont soumis au droit d'auteur autrichien et aux dispositions de protection internationales comparables. Toute exploitation dépassant les limites de la loi sur le droit d'auteur requiert l'accord écrit de l'auteur.
Graphiques et illustrations propres.
Remarque pour l'exploitant :
Ce modèle doit être complété avec vos données réelles AVANT publication. En particulier les champs signalés par […].